MODÈLE À COMPLÉTER
Conditions générales de vente
Ce document est une structure de travail. Il devra être complété avec les informations légales puis validé par un professionnel avant sa publication définitive.
1. Identité du prestataire
À compléter : dénomination légale, forme juridique, adresse, immatriculation, responsable et coordonnées de contact.
2. Services concernés
Les présentes conditions encadreront les immersions, formations, cours en ligne et autres prestations proposées par Sira Madinah.
3. Réservation et paiement
À compléter avec les liens Stripe, les échéances, l’acompte de 150 €, les moyens de paiement et les conditions du paiement fractionné validées.
4. Prix et prestations
Les tarifs, éléments inclus et dépenses restant à la charge du client sont précisés sur la page de chaque parcours au moment de la commande.
5. Annulation et remboursement
À valider juridiquement : frais de dossier non remboursables et règles applicables au solde, notamment en cas de maladie grave, décès ou événement majeur sur justificatif.
6. Responsabilités
À compléter : visa, billet d’avion, assurance, santé, transport personnel, repas et respect des règles applicables en Arabie Saoudite.
7. Réclamations et droit applicable
À compléter avec la procédure de réclamation, la médiation, le droit applicable et la juridiction compétente.